2024-SA0115- Mission de SPS dans les bâtiments départementaux et collèges du département de la Moselle

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum pour la durée totale de l'accord cadre : Lot 1 : sans minimum et maximum : 300 000 euro(s) Ht_ 360 000 euro(s) Ttc Estimation annuelle : 45 000 euro(s) Ht_ 54 000 euro(s) Ttc Lot 2 : sans minimum et maximum : 300 000 euro(s) Ht_ 360 000 euro(s) Ttc Estimation annuelle : 45 000 euro(s) Ht_ 54 000 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis ou, le cas échéant, les marchés subséquents peuvent être passés. Elle est fixée à 12 Mois à compter de la notification du contrat. * L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum pour la durée totale de l'accord cadre : Lot 1 : sans minimum et maximum : 300 000 euro(s) Ht_ 360 000 euro(s) Ttc Estimation annuelle : 45 000 euro(s) Ht_ 54 000 euro(s) Ttc Lot 2 : sans minimum et maximum : 300 000 euro(s) Ht_ 360 000 euro(s) Ttc Estimation annuelle : 45 000 euro(s) Ht_ 54 000 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis ou, le cas échéant, les marchés subséquents peuvent être passés. Elle est fixée à 12 Mois à compter de la notification du contrat. * L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans