2023-FA0264 - Fourniture de papier pour l'imprimerie départementale

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum pour la durée de l'accord cadre : Lot 1 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et Montant maximum 24 000,00 euro(s) Ht_28 800,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 750,00 euro(s) Ht soit 5 700,00 euro(s) Ttc. Lot 2 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 16 000,00 euro(s) Ht_ 19 200,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 3 000,00 euro(s) Ht soit 3 600,00 euro(s) Ttc. Lot 3 : Montant minimum : 60 000,00 euro(s) Ht_72 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 25 000,00 euro(s) Ht soit 30 000,00 euro(s) Ttc. Lot 4 : Montant minimum : 10 000,00 euro(s) Ht_12 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 20 000,00 euro(s) Ht_24 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 000,00 euro(s) Ht soit 4 800,00 euro(s) Ttc. Lot 5 : Montant minimum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 190 000,00 euro(s) Ht_228 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 40 000,00 euro(s) Ht soit 48 000,00 euro(s) Ttc. Lot 6 : Montant minimum : 4 000,00 euro(s) Ht_4 800,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 12 000,00 euro(s) Ht_14 400,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 2 500,00 euro(s) Ht soit 3 000,00 euro(s) Ttc. Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * A l'appui de leur offre, les candidats remettent des échantillons dans les conditions indiquées dans l'annexe « Liste des échantillons » au présent Règlement de consultation. Ces échantillons sont obligatoires. La proposition devra obligatoirement être accompagnée de l'intégralité des articles listés, aux dimensions et quantités demandées. A défaut, l'offre correspondante sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée. *La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible de manière expresse, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum pour la durée de l'accord cadre : Lot 1 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et Montant maximum 24 000,00 euro(s) Ht_28 800,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 750,00 euro(s) Ht soit 5 700,00 euro(s) Ttc. Lot 2 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 16 000,00 euro(s) Ht_ 19 200,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 3 000,00 euro(s) Ht soit 3 600,00 euro(s) Ttc. Lot 3 : Montant minimum : 60 000,00 euro(s) Ht_72 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 25 000,00 euro(s) Ht soit 30 000,00 euro(s) Ttc. Lot 4 : Montant minimum : 10 000,00 euro(s) Ht_12 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 20 000,00 euro(s) Ht_24 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 000,00 euro(s) Ht soit 4 800,00 euro(s) Ttc. Lot 5 : Montant minimum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 190 000,00 euro(s) Ht_228 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 40 000,00 euro(s) Ht soit 48 000,00 euro(s) Ttc. Lot 6 : Montant minimum : 4 000,00 euro(s) Ht_4 800,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 12 000,00 euro(s) Ht_14 400,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 2 500,00 euro(s) Ht soit 3 000,00 euro(s) Ttc. Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * A l'appui de leur offre, les candidats remettent des échantillons dans les conditions indiquées dans l'annexe « Liste des échantillons » au présent Règlement de consultation. Ces échantillons sont obligatoires. La proposition devra obligatoirement être accompagnée de l'intégralité des articles listés, aux dimensions et quantités demandées. A défaut, l'offre correspondante sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée. *La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible de manière expresse, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum pour la durée de l'accord cadre : Lot 1 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et Montant maximum 24 000,00 euro(s) Ht_28 800,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 750,00 euro(s) Ht soit 5 700,00 euro(s) Ttc. Lot 2 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 16 000,00 euro(s) Ht_ 19 200,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 3 000,00 euro(s) Ht soit 3 600,00 euro(s) Ttc. Lot 3 : Montant minimum : 60 000,00 euro(s) Ht_72 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 25 000,00 euro(s) Ht soit 30 000,00 euro(s) Ttc. Lot 4 : Montant minimum : 10 000,00 euro(s) Ht_12 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 20 000,00 euro(s) Ht_24 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 000,00 euro(s) Ht soit 4 800,00 euro(s) Ttc. Lot 5 : Montant minimum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 190 000,00 euro(s) Ht_228 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 40 000,00 euro(s) Ht soit 48 000,00 euro(s) Ttc. Lot 6 : Montant minimum : 4 000,00 euro(s) Ht_4 800,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 12 000,00 euro(s) Ht_14 400,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 2 500,00 euro(s) Ht soit 3 000,00 euro(s) Ttc. Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * A l'appui de leur offre, les candidats remettent des échantillons dans les conditions indiquées dans l'annexe « Liste des échantillons » au présent Règlement de consultation. Ces échantillons sont obligatoires. La proposition devra obligatoirement être accompagnée de l'intégralité des articles listés, aux dimensions et quantités demandées. A défaut, l'offre correspondante sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée. *La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible de manière expresse, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum pour la durée de l'accord cadre : Lot 1 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et Montant maximum 24 000,00 euro(s) Ht_28 800,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 750,00 euro(s) Ht soit 5 700,00 euro(s) Ttc. Lot 2 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 16 000,00 euro(s) Ht_ 19 200,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 3 000,00 euro(s) Ht soit 3 600,00 euro(s) Ttc. Lot 3 : Montant minimum : 60 000,00 euro(s) Ht_72 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 25 000,00 euro(s) Ht soit 30 000,00 euro(s) Ttc. Lot 4 : Montant minimum : 10 000,00 euro(s) Ht_12 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 20 000,00 euro(s) Ht_24 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 000,00 euro(s) Ht soit 4 800,00 euro(s) Ttc. Lot 5 : Montant minimum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 190 000,00 euro(s) Ht_228 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 40 000,00 euro(s) Ht soit 48 000,00 euro(s) Ttc. Lot 6 : Montant minimum : 4 000,00 euro(s) Ht_4 800,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 12 000,00 euro(s) Ht_14 400,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 2 500,00 euro(s) Ht soit 3 000,00 euro(s) Ttc. Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * A l'appui de leur offre, les candidats remettent des échantillons dans les conditions indiquées dans l'annexe « Liste des échantillons » au présent Règlement de consultation. Ces échantillons sont obligatoires. La proposition devra obligatoirement être accompagnée de l'intégralité des articles listés, aux dimensions et quantités demandées. A défaut, l'offre correspondante sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée. *La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible de manière expresse, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum pour la durée de l'accord cadre : Lot 1 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et Montant maximum 24 000,00 euro(s) Ht_28 800,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 750,00 euro(s) Ht soit 5 700,00 euro(s) Ttc. Lot 2 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 16 000,00 euro(s) Ht_ 19 200,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 3 000,00 euro(s) Ht soit 3 600,00 euro(s) Ttc. Lot 3 : Montant minimum : 60 000,00 euro(s) Ht_72 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 25 000,00 euro(s) Ht soit 30 000,00 euro(s) Ttc. Lot 4 : Montant minimum : 10 000,00 euro(s) Ht_12 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 20 000,00 euro(s) Ht_24 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 000,00 euro(s) Ht soit 4 800,00 euro(s) Ttc. Lot 5 : Montant minimum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 190 000,00 euro(s) Ht_228 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 40 000,00 euro(s) Ht soit 48 000,00 euro(s) Ttc. Lot 6 : Montant minimum : 4 000,00 euro(s) Ht_4 800,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 12 000,00 euro(s) Ht_14 400,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 2 500,00 euro(s) Ht soit 3 000,00 euro(s) Ttc. Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * A l'appui de leur offre, les candidats remettent des échantillons dans les conditions indiquées dans l'annexe « Liste des échantillons » au présent Règlement de consultation. Ces échantillons sont obligatoires. La proposition devra obligatoirement être accompagnée de l'intégralité des articles listés, aux dimensions et quantités demandées. A défaut, l'offre correspondante sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée. *La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible de manière expresse, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum pour la durée de l'accord cadre : Lot 1 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et Montant maximum 24 000,00 euro(s) Ht_28 800,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 750,00 euro(s) Ht soit 5 700,00 euro(s) Ttc. Lot 2 : Montant minimum : 8 000,00 euro(s) Ht_9 600,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 16 000,00 euro(s) Ht_ 19 200,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 3 000,00 euro(s) Ht soit 3 600,00 euro(s) Ttc. Lot 3 : Montant minimum : 60 000,00 euro(s) Ht_72 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 25 000,00 euro(s) Ht soit 30 000,00 euro(s) Ttc. Lot 4 : Montant minimum : 10 000,00 euro(s) Ht_12 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 20 000,00 euro(s) Ht_24 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 4 000,00 euro(s) Ht soit 4 800,00 euro(s) Ttc. Lot 5 : Montant minimum : 120 000,00 euro(s) Ht_144 000,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 190 000,00 euro(s) Ht_228 000,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 40 000,00 euro(s) Ht soit 48 000,00 euro(s) Ttc. Lot 6 : Montant minimum : 4 000,00 euro(s) Ht_4 800,00 euro(s) Ttc et montant maximum : 12 000,00 euro(s) Ht_14 400,00 euro(s) Ttc L'estimation annuelle est la suivante : 2 500,00 euro(s) Ht soit 3 000,00 euro(s) Ttc. Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * A l'appui de leur offre, les candidats remettent des échantillons dans les conditions indiquées dans l'annexe « Liste des échantillons » au présent Règlement de consultation. Ces échantillons sont obligatoires. La proposition devra obligatoirement être accompagnée de l'intégralité des articles listés, aux dimensions et quantités demandées. A défaut, l'offre correspondante sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée. *La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconductible de manière expresse, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans