ACHAT DE SÉJOURS MER CÔTE D'AZUR ET MONTAGNE ENFANTS ET ADOLESCENTS CENTER SOCIAUX MUNICIPAUX

Lot 1 : SEJOURS MER ETE 2024 depuis Gruissan jusqu'à Argelès Lot 2 : SEJOURS ETE 2024 depuis Hyeres jusqu'à Nice Lot 3 : SEJOURS MONTAGNE ETE 2024 - a moins de 4h de Nimes Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. L'ensemble des prestations prévues au marché font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.