Accord-cadre relatif à des missions d'AMO pour la réalisation de l'état initial de l'environnement du PLUHM et de l'évaluation environnementale du PLUHM et du PCAET de Brest métropole.
Appel d'offres
2024-03-19
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l?émission de bons de commande ayant pour objet des missions d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour la réalisation de l?état initial de l?environnement du Plan Local d?Urbanisme de Brest Métropole, tenant lieu de Plan de Mobilité et de Programme Local de l?Habitat, et de l?évaluation environnementale du PLUHM et du Plan Climat Air Energie Territorial. Le marché subséquent n°1 fait partie de la présente consultation. En ce qui concerne le marché subséquent n°1, la consultation est passée en vertu de l?article R. 2162-2 du code de la commande publique pour la passation d?un marché subséquent à l?accord-cadre n°2004-2005.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-31988
- Source : JOUE
- Classification CPV: 71241000
Dates importantes
- Date de cloture : 22/04/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication: 29
- Avis liés: Avis d'attribution N° 24-70905 (2024-06-20)
- Identifiant interne : Brest-M-DCP-2024-5075
Lots
Accord-cadre relatif à des missions d'AMO pour la réalisation de l'état initial de l'environnement du PLUHM et de l'évaluation environnementale du PLUHM et du PCAET de Brest métropole.
LOT-0001La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l'émission de bons de commande ayant pour objet des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de l'état initial de l'environnement du Plan Local d'Urbanisme de Brest Métropole, tenant lieu de Plan de Mobilité et de Programme Local de l'Habitat, et de l'évaluation environnementale du PLUHM et du Plan Climat Air Energie Territorial. Le marché subséquent n°1 fait partie de la présente consultation. En ce qui concerne le marché subséquent n°1, la consultation est passée en vertu de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique pour la passation d'un marché subséquent à l'accord-cadre n°2004-2005.
Acheteurs
Brest métropole
ORG-0001SIRET: 24290031400012