Marché public de maîtrise d'oeuvre concernant le projet d'aménagement hydro-écologique du Petit Rosne et de ses annexes au sein du parc des Prés-sous-la-ville sur la commune de Sarcelles.

Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles au sens des articles R 2113-4 à 2113-6 du Code la commande publique. La durée prévisionnelle du marché de maîtrise d'œuvre est de 2 ans (études et travaux compris) à compter de la date de notification du marché jusqu'à l'achèvement complet des prestations. Chaque tranche et chaque mission est déclenchée par un ordre de service. Dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du CCP, l'acheteur se réserve le droit de passer avec le titulaire concerné, au terme du marché initial, un marché public de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui ont été confiées. La durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne peut pas dépasser 3 ans à compter de la notification du marché concerné.