Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des aménagements de la ZAC Cité des Arts (Clos des Poètes 4, 5 et 6) à WINGLES
Avis d'attribution
2024-03-17
: La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord-cadre sera conclu sans minimum (en quantité ou une valeur) mais avec un maximum fixé à 250 000 euros HT (pour l'ensemble des bons de commande et des marchés subséquents).
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-31589
- Source : JOUE
- Classification CPV: 71240000
Autres informations
- Départements de publication: 62
Lots
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des aménagements de la ZAC Cité des Arts (Clos des Poètes 4, 5 et 6) à WINGLES
LOT-0000Les missions suivantes donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents, opération par opération : -- Missions opérationnelles (rubrique A du BPU/DQE). Les missions suivantes donneront lieu à l'émission de bons de commande : -Coût journalier maximum pour missions particulières : (rubrique B du BPU/DQE).
Acheteurs
Territoires Soixante-Deux
ORG-0001SIRET: 32791063400069