Elaboration de l'Evaluation Environnementale de la révision n°2 du PLUi d'Angers Loire Métropole
Appel d'offres
2024-03-14
La consultation est lancée en vue de signer un marché ordinaire à phases. Le marché court à compter de sa notification et s'achève à l'issue de la réalisation de l'ensemble des prestations - durée estimée à 46 mois (non contractuelle).
Informations générales
Dates importantes
- Date de cloture : 18/04/2024 08:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Maine-et-Loire (49)
- Identifiant interne : A24DADTISEE
Lots
Elaboration de l'Evaluation Environnementale de la révision n°2 du PLUi d'Angers Loire Métropole
LOT-0001Marché ordinaire de prestations intellectuelles à prix mixtes : 5 phases comprises dans le prix global et forfaitaires : 1 - Analyse de l’état initial de l’environnement, identification des grands enjeux environnementaux et étude d’évaluation des émissions de GES et des polluants atmosphériques générées par les déplacements 2 - Evaluation des incidences notables de la mise en œuvre du projet de PLUi-HM sur l’environnement et explication des choix retenus 3 - Recherche de mesures réductrices et correctrices d’incidences le cas échéant, sur la base de l’évaluation 4 - Suivi et bilan des effets sur l’environnement lors de la mise en œuvre du plan au moyen d’indicateurs 5 - Ajustement du dossier suite à la consultation des Personnes Publiques Associées (PPA), avis de l’Autorité Environnementale et enquête publique. Prestations supplémentaires (prix unitaires) activées par Ordre de Service.
Acheteurs
Ville d'Angers Loire Metropole (49)
ORG-0001SIRET: 24490001500011
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