Réalisation d'une fouille archéologique préventive - RD1005 Avenue de la Rive à Publier

Avis d'attribution

2024-03-13

La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite de la consultation initiale pour motif d'intérêt général au regard de l'irrégularité de la procédure retenue. Suite à des travaux de terrassement, différentes découvertes de vestiges archéologiques, en particulier des inhumations pouvant dater du Haut Moyen Âge ont été mises à jour. Le préfet de Région a prescrit par arrêté n° 2023-590 une opération de fouille archéologique préventive

Informations générales

  • Avis d'attribution N° 24-29771
  • Source : JOUE
  • Classification CPV: 71351914

Autres informations

  • Départements de publication: 74
  • Identifiant interne : S-PF-1353082

Lots

Réalisation d'une fouille archéologique préventive - RD1005 Avenue de la Rive à Publier

LOT-0000
Services

La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite de la consultation initiale pour motif d'intérêt général au regard de l'irrégularité de la procédure retenue. Suite à des travaux de terrassement, différentes découvertes de vestiges archéologiques, en particulier des inhumations pouvant dater du Haut Moyen Âge ont été mises à jour. Le préfet de Région a prescrit par arrêté n° 2023-590 une opération de fouille archéologique préventive

Identifiant interneS-PF-1353082
Classification CPV71351914

Acheteurs

HAUTE-SAVOIE HABITAT

ORG-0002

SIRET: 34918561100010

Adresse2 Rue Marc Le Roux, 74055, Annecy Cedex

Fournisseurs

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES

ORG-0005

Identifiant: 0

Adresse12 Rue Louis Maggiorini, 69500, Bron
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Avenue-Web Systèmes

ORG-0001

SIREN: 443928874

Adresse38170, Seyssinet-Pariset
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