Fourniture pour les régies municipales, année 2024 (1 an reconductible 3 fois) - 5 lots.

Le marché prend effet à la date de réception de la notification pour un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de douze mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder 4 ans. L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les montants annuels suivants : montant minimal de 0 euro(s) HT et montant maximal : 110 000 euro(s) HT.

Le marché prend effet à la date de réception de la notification pour un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de douze mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder 4 ans. L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les montants annuels suivants : montant minimal de 0 euro(s) HT et montant maximal : 80 000 euro(s) HT.

Le marché prend effet à la date de réception de la notification pour un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de douze mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder 4 ans. L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les montants annuels suivants : montant minimal de 0 euro(s) HT et montant maximal : 80 000 euro(s) HT.

Le marché prend effet à la date de réception de la notification pour un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de douze mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder 4 ans. L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les montants annuels suivants : montant minimal de 0 euro(s) HT et montant maximal : 65 000 euro(s) HT.

Le marché prend effet à la date de réception de la notification pour un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de douze mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder 4 ans. L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les montants annuels suivants : montant minimal de 0 euro(s) HT et montant maximal : 65 000 euro(s) HT.