Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour les missions de géomètre sur les opérations d'aménagement du bassin minier

Le présent contrat est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur 48 mois, périodes de reconduction comprises. A défaut de reconduction, le présent contrat est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur 12 mois. L'accord-cadre vise l'achat de prestations répétitives calibrées. Les prestations de l'accord-cadre seront rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au BPU du marché.

Le présent contrat est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur 48 mois, périodes de reconduction comprises. A défaut de reconduction, le présent contrat est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur 12 mois. L'accord-cadre vise l'achat de prestations répétitives calibrées. Les prestations de l'accord-cadre seront rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au BPU du marché.

Le présent contrat est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur 48 mois, périodes de reconduction comprises. A défaut de reconduction, le présent contrat est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 euros HT sur 12 mois. L'accord-cadre vise l'achat de prestations répétitives calibrées. Les prestations de l'accord-cadre seront rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au BPU du marché.