Appel d'offres en vue des travaux d'aménagement d'une salle d'activité dans l'ancien logement de l'ALSH STRASSEL en 6 lots

Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros Ht pour l'ensemble des lots. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Les travaux faisant l'objet du marché sont réglés : par application d'un Prix Global et Forfaitaire s'appliquant conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire pour chaque lot ; pour les lots 02, 04, 05 et 06, par application des prix tels que figurant au Bordereau des Prix Unitaires du lot considéré, aux quantités réellement exécutées après constats contradictoires (voir article 3 du Ccap commun à tous les lots). Le marché est passé pour une durée prévisionnelle de 9 mois (cf art 1.1.5 du Ccap). Pour le versement de l'avance voir article 5.2 du Ccap. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap commun à tous les lots. Pour la visite sur site facultative voir article 2.4 du règlement de la consultation. Pour le lot 02, une garantie décennale s'applique pour les dommages affectant la solidité des éléments de fondation, ossature, clos et couvert, carrelage. Pour les lots 03 et 04, une garantie décennale s'applique pour les réseaux encastrés. (voir article 5.3 du Rc). Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur

Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros Ht pour l'ensemble des lots. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Les travaux faisant l'objet du marché sont réglés : par application d'un Prix Global et Forfaitaire s'appliquant conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire pour chaque lot ; pour les lots 02, 04, 05 et 06, par application des prix tels que figurant au Bordereau des Prix Unitaires du lot considéré, aux quantités réellement exécutées après constats contradictoires (voir article 3 du Ccap commun à tous les lots). Le marché est passé pour une durée prévisionnelle de 9 mois (cf art 1.1.5 du Ccap). Pour le versement de l'avance voir article 5.2 du Ccap. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap commun à tous les lots. Pour la visite sur site facultative voir article 2.4 du règlement de la consultation. Pour le lot 02, une garantie décennale s'applique pour les dommages affectant la solidité des éléments de fondation, ossature, clos et couvert, carrelage. Pour les lots 03 et 04, une garantie décennale s'applique pour les réseaux encastrés. (voir article 5.3 du Rc). Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur

Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros Ht pour l'ensemble des lots. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Les travaux faisant l'objet du marché sont réglés : par application d'un Prix Global et Forfaitaire s'appliquant conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire pour chaque lot ; pour les lots 02, 04, 05 et 06, par application des prix tels que figurant au Bordereau des Prix Unitaires du lot considéré, aux quantités réellement exécutées après constats contradictoires (voir article 3 du Ccap commun à tous les lots). Le marché est passé pour une durée prévisionnelle de 9 mois (cf art 1.1.5 du Ccap). Pour le versement de l'avance voir article 5.2 du Ccap. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap commun à tous les lots. Pour la visite sur site facultative voir article 2.4 du règlement de la consultation. Pour le lot 02, une garantie décennale s'applique pour les dommages affectant la solidité des éléments de fondation, ossature, clos et couvert, carrelage. Pour les lots 03 et 04, une garantie décennale s'applique pour les réseaux encastrés. (voir article 5.3 du Rc). Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur

Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros Ht pour l'ensemble des lots. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Les travaux faisant l'objet du marché sont réglés : par application d'un Prix Global et Forfaitaire s'appliquant conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire pour chaque lot ; pour les lots 02, 04, 05 et 06, par application des prix tels que figurant au Bordereau des Prix Unitaires du lot considéré, aux quantités réellement exécutées après constats contradictoires (voir article 3 du Ccap commun à tous les lots). Le marché est passé pour une durée prévisionnelle de 9 mois (cf art 1.1.5 du Ccap). Pour le versement de l'avance voir article 5.2 du Ccap. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap commun à tous les lots. Pour la visite sur site facultative voir article 2.4 du règlement de la consultation. Pour le lot 02, une garantie décennale s'applique pour les dommages affectant la solidité des éléments de fondation, ossature, clos et couvert, carrelage. Pour les lots 03 et 04, une garantie décennale s'applique pour les réseaux encastrés. (voir article 5.3 du Rc). Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur

Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros Ht pour l'ensemble des lots. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Les travaux faisant l'objet du marché sont réglés : par application d'un Prix Global et Forfaitaire s'appliquant conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire pour chaque lot ; pour les lots 02, 04, 05 et 06, par application des prix tels que figurant au Bordereau des Prix Unitaires du lot considéré, aux quantités réellement exécutées après constats contradictoires (voir article 3 du Ccap commun à tous les lots). Le marché est passé pour une durée prévisionnelle de 9 mois (cf art 1.1.5 du Ccap). Pour le versement de l'avance voir article 5.2 du Ccap. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap commun à tous les lots. Pour la visite sur site facultative voir article 2.4 du règlement de la consultation. Pour le lot 02, une garantie décennale s'applique pour les dommages affectant la solidité des éléments de fondation, ossature, clos et couvert, carrelage. Pour les lots 03 et 04, une garantie décennale s'applique pour les réseaux encastrés. (voir article 5.3 du Rc). Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur

Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros Ht pour l'ensemble des lots. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Les travaux faisant l'objet du marché sont réglés : par application d'un Prix Global et Forfaitaire s'appliquant conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire pour chaque lot ; pour les lots 02, 04, 05 et 06, par application des prix tels que figurant au Bordereau des Prix Unitaires du lot considéré, aux quantités réellement exécutées après constats contradictoires (voir article 3 du Ccap commun à tous les lots). Le marché est passé pour une durée prévisionnelle de 9 mois (cf art 1.1.5 du Ccap). Pour le versement de l'avance voir article 5.2 du Ccap. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap commun à tous les lots. Pour la visite sur site facultative voir article 2.4 du règlement de la consultation. Pour le lot 02, une garantie décennale s'applique pour les dommages affectant la solidité des éléments de fondation, ossature, clos et couvert, carrelage. Pour les lots 03 et 04, une garantie décennale s'applique pour les réseaux encastrés. (voir article 5.3 du Rc). Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur