Achat d'enveloppes et de pochettes dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron.

Achat d'enveloppes et de pochettes dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euros HT par an en application des articles R.2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique.