Réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys.

Il s'agit d'un groupement de commande où la MEL est le coordonnateur. La MEL est chargée, à ce titre, de procéder à la mise en oeuvre de la procédure de passation jusqu'à la notification du marché, puis à son exécution. Les membres le composant sont : La Métropole Européenne de Lille, La Communauté de Communes de Pévèle-Carembault, La Communauté de Communes Flandre Lys. Le marché prévoit la mise en oeuvre d'une clause d'insertion sociale (cf article 5 AE). Le marché est décomposé en 1 tranche ferme et 2 tranche optionnelles (dont les intitulés sont repris dans le présent avis). Les prestations sont scindées en 3 phases : Phase 1 : Conception et préparation de l'enquête Phase 2 : Réalisation et suivi de la collecte Phase 3 : Apurement et mise au format standard des fichiers Les 3 phases précitées sont les mêmes pour chaque tranche. Le contenu du DCE est listé à l'article B)1.2 du RC. Les pièces à fournir au titre de la candidature et de l'offre sont fixées à l'article B)2.5.1 du RC. TRANSMISSION DES PLIS PAR VOIE ELECTRONIQUE dans les conditions fixées au RC.