REALISATION DES ETUDES DE NUISANCES NECESSAIRE POUR LA MISE EN oeUVRE DU PROGRAMME D'OUVERTURE A LA CONCURRENCE DE LA REGION GRAND EST

L'objet de ce marché vise à réaliser une partie des études environnementales préalables aux travaux, à savoir des études acoustiques, vibratoires, qualité de l'air et olfactives. Le marché est dit composite puisque les prestations et fournitures objet dudit marché se décomposent en deux parties : - Des prestations réalisées dès notification du marché et réglées par un prix forfaitaire. Les prestations concernées sont fixées à la Décomposition du prix global et forfaitaire ; - Des prestations réalisées à la suite de la notification de marchés subséquent. Les prestations prévues au marché sont rémunérées par application de prix unitaires, tels que définis dans le bordereau des prix unitaires (BPU), aux quantités commandées. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché L'accord-cadre est mono-attributaire. Lieux : Schiltigheim et autres sites