Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les ouvrages d'assainissement eaux usées, eaux pluviales et eau potable sur le territoire communautaire
Appel d'offres
2024-03-03
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il comprend une partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires
Lots
Acheteurs
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
ORG-0002SIRET: 20006799900017
Adresse48 rue Desgroux, 60000, Beauvais
Site Webwww.beauvaisis.fr
Communauté d'Agglomération du BEAUVAISIS
ORG-0003Identifiant: 1641353
Adresse48 rue desgroux, 60005, Beauvais
Fournisseurs
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