Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d'entretien des espaces verts de la ville de Cergy - secteur Nord.

Appel d'offres

Ville de Cergy

2024-03-03

Une attribution a été publiée.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 02/04/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 09-24

Lots

Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation d’entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la ville de Cergy - secteur Nord

LOT-0001
Services
Identifiant interne09-24
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Accord-cadre à prix mixtes. Une partie à prix global et forfaitaire. Une partie à bons de commandes conclue en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 € HT en application de l'article R. 2162-4 du CCP. Une partie à marchés subséquents conclue en application des articles R. 2162-2, R. 2162-7 à R. 2162-9 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 € HT en application de l'article R. 2162-4 du CCP.

Acheteurs

Ville de Cergy

SIRET: 21950127700897

Adresse3 Place Olympe de Gouges BP 48000, 95801, Cergy-pontoise cedex

Documents

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