2023-SA0269 - Conseil média et achats d'espaces ou de prestations publicitaires au nom et pour le compte du Département de la Moselle

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum pour la durée globale du marché : lot 1 : 120 000,00 euro(s) Ht _ 144 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : 240 000,00 euro(s) Ht _ 288 000,00 euro(s) Ttc * Estimation annuelle : lot 1 : 25 000,00 euro(s) Ht _ 30 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : 65 000,00 euro(s) Ht _ 78 000,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois à compter de la date de notification du contrat

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum pour la durée globale du marché : lot 1 : 120 000,00 euro(s) Ht _ 144 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : 240 000,00 euro(s) Ht _ 288 000,00 euro(s) Ttc * Estimation annuelle : lot 1 : 25 000,00 euro(s) Ht _ 30 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : 65 000,00 euro(s) Ht _ 78 000,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois à compter de la date de notification du contrat