ACQUISITION D'EQUIPEMENTS A USAGE EXCLUSIF DU FESTIVAL DE LA VAGUE CLASSIQUE
Appel d'offres
Commune De Six-Fours-Les-Plages
2024-03-01
Cet accord-cadre porte sur la fourniture de chaises empilables utilisées dans le cadre du festival LA VAGUE CLASSIQUE organisé par la ville de Six-Fours-les-plages. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un seul opérateur. Accord-cadre à bons de commande conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 , avec les montants limites suivants : MINIMUM: 50 000 euro(s) HT / MAXIMUM: 140 000 euro(s) HT Les variantes ne sont pas autorisées
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-25927
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 39100000 - Mobilier
Dates importantes
- Date de clôture : 20/03/2024 16:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Var (83)
Acheteurs
Documents
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