Prestations de secrétariat de rédaction, relecture orthographique, typographique, grammaticale et de contrôle et mise en adéquation de la charte graphique des publications et documents de la HAS.

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. A la date anniversaire du marché, la durée pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois. Le présent marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commandes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000€ HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises.