FOURNITURE DE SAPINS DE NOËL

Cet accord-cadre porte sur la fourniture de sapins verts ou floqués, de branchages décoratifs et de guirlandes tressées ainsi que la mise en place de grands sapins pour la ville de Six-Fours-les-plages. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un seul opérateur. Accord-cadre à bons de commande conclu pour une première période allant du 1er juin 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 mai 2025. Il sera reconductible TROIS fois par période d'UN AN soit au maximum jusqu'au 31 mai 2028, par tacite reconduction, avec les montants limites suivants pour chacune des années: MINIMUM: 8 000 euro(s) HT / MAXIMUM: 27 000 euro(s) HT Les variantes ne sont pas autorisées