Accord-cadre relatif à l'acquisition et la livraison de pièces détachées, destinées à l'entretien des véhicules de tourisme, utilitaires, poids lourds et engins de la ville

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 80000 euros HT

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec maximum, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 10000 euros HT