Accord-cadre pour la réalisation de prestations de Géomètre pour le compte de la Société Publique des Ecoles Marseillaises

Lieu d'exécution : Ecoles du Plan Ecole de Marseille. Le présent accord-cadre est multi attributaire : - Lot 1 au moins deux (2) attributaires - Lot 2 au moins trois (3) attributaires Modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque attributaire : Le choix du titulaire s'effectuera par roulement et donc selon la règle du « tour de rôle » à la survenance du besoin. Durée de l'accord cadre : Durée de 12 mois à partir de sa notification, renouvelable trois (3) fois sans pouvoir dépasser 48 mois. Reconductions éventuelles : 3 renouvellements maximum et par reconduction tacite. Toutefois, l'acheteur a la possibilité de ne pas renouveler l'accord-cadre avec un délai de prévenance de 3 mois avant l'échéance du contrat (date anniversaire). Date de démarrage (prévisionnelle) de l'accord-cadre : avril / mai 2024. Le démarrage des lots se fera par ordre de service. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande multi attributaire pour chacun des deux lots sans minimum et avec maximum (ce maximum sur 4 ans correspondant à l'estimatif repris au présent Aapc) : Lot 1 : Montant du minimum annuel Ht : 0 euro Montant du maximum annuel Ht : 105 000 euros Ht soit 420 000 euros Ht sur 4 ans Lot 2 : Montant du minimum annuel Ht : 0 euro Montant du maximum annuel Ht : 300 000 euros Ht soit 1 200 000 euros Ht sur 4 ans Soit sur 4 ans pour les lots 1 et 2 : Montant du minimum Ht : 0 euro Montant du maximum Ht : 1 620 000 euros Ht

Lieu d'exécution : Ecoles du Plan Ecole de Marseille. Le présent accord-cadre est multi attributaire : - Lot 1 au moins deux (2) attributaires - Lot 2 au moins trois (3) attributaires Modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque attributaire : Le choix du titulaire s'effectuera par roulement et donc selon la règle du « tour de rôle » à la survenance du besoin. Durée de l'accord cadre : Durée de 12 mois à partir de sa notification, renouvelable trois (3) fois sans pouvoir dépasser 48 mois. Reconductions éventuelles : 3 renouvellements maximum et par reconduction tacite. Toutefois, l'acheteur a la possibilité de ne pas renouveler l'accord-cadre avec un délai de prévenance de 3 mois avant l'échéance du contrat (date anniversaire). Date de démarrage (prévisionnelle) de l'accord-cadre : avril / mai 2024. Le démarrage des lots se fera par ordre de service. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande multi attributaire pour chacun des deux lots sans minimum et avec maximum (ce maximum sur 4 ans correspondant à l'estimatif repris au présent Aapc) : Lot 1 : Montant du minimum annuel Ht : 0 euro Montant du maximum annuel Ht : 105 000 euros Ht soit 420 000 euros Ht sur 4 ans Lot 2 : Montant du minimum annuel Ht : 0 euro Montant du maximum annuel Ht : 300 000 euros Ht soit 1 200 000 euros Ht sur 4 ans Soit sur 4 ans pour les lots 1 et 2 : Montant du minimum Ht : 0 euro Montant du maximum Ht : 1 620 000 euros Ht