DIJON METROPOLE - Maintenance de la pelouse du terrain d'HONNEUR du stade Gaston Gérard à DIJON

Documents à accès restreint (Bt-14) : non, l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur : https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence : 2023dmao1403. Visite obligatoire des lieux avant la remise des plis selon les modalités précisées au règlement de la consultation. Modalités de remise des offres : Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites, de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence : 2023dmao1403.La signature de l'offre est vivement recommandée dès la remise des plis mais n'est pas obligatoire. Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Le paiement des factures / acomptes sera effectué par mandat administratif. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :Le candidat ne peut pas répondre à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution du contrat à un groupement, l'acheteur se réserve la possibilité d'imposer la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Clauses obligatoire d'insertion par l'activité économique - Accompagnement par Creativ21 selon modalités exposées au Ccap. Motifs exclusion (Bt-67) : "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." Réduction progressive (Bt-52) : sans objet