Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande : études géotechniques

Le lot n°1 comprend les missions d'études géotechniques qui seront à réaliser dans le cadre de projets portés par le service "Assainissement, Eaux Pluviales et Rivières" sur la zone Nord du territoire de la Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo. Ce lot comprend les communes de Saint Christophe et le Laris, Valherbasse, Saint Laurent d'Onay, Crépol, Le Chalon, Montmiral, Saint Michel sur Savasse, Parnans, Chatillon Saint Jean, Triors, Génissieux, Mours Saint Eusèbe, Romans sur Isère, Geyssans, Peyrins, Saint Bardoux, Clérieux, Granges les Beaumont, Châteauneuf sur Isère, Alixan, Saint Paul les Romans, Eymeux, Rochefort Samson, Bésayes, La Baume d'Hostun, Hostun, Jaillans, Beauregard Baret, Chatuzange le Goubet, Bourg de Péage, Marches. Les études géotechniques contenant la réalisation d'une mission G4 au sens de la norme NF P94-500 feront l'objet d'un marché spécifique, passé en dehors du présent accord-cadre

Le lot n°2 comprend les missions d'études géotechniques qui seront à réaliser dans le cadre de projets portés par le service "Assainissement, Eaux Pluviales et Rivières" sur la zone Sud du territoire de la Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo. Ce lot comprend les communes de Valence, Bourg les Valence, Saint Marcel les Valence, Chabeuil, Malissard, Beaumont les Valence, Portes les Valence, Beauvallon, Montéléger, Etoile sur Rhône, Montmeyran, Montélier, La Baume Cornillane, Ourches, Upie, Montvendre, Combovin, Barcelonne, Barbières, Châteaudouble, Peyrus, Saint Vincent la Commanderie, Charpey. Les études géotechniques contenant la réalisation d'une mission G4 au sens de la norme NF P94-500 feront l'objet d'un marché spécifique, passé en dehors du présent accord-cadre

Le lot n°3 comprend les missions d'études géotechniques qui seront à réaliser dans le cadre de projets portés par le service "voirie, infrastructures". Ce lot comprend la commune de Valence et l'ensemble des zones d'activités du territoire Valence Romans Agglo. Sont exclues les prestations de contrôle extérieur sur chantier qui font l'objet d'un marché spécifique et les prestations liées à des projets d'art non courants

Le lot n°4 comprend les missions d'études géotechniques qui seront à réaliser dans le cadre de projets portant sur les bâtiments et aménagements connexes. Ce lot comprend la commune de Valence et l'ensemble des zones d'activités du territoire Valence Romans Agglo. Sont exclues du lot n°4 les opérations dévolues en marchés globaux au sens de l'article L2171-1 du code de la commande publique