Exécution de services de Transport à la demande en porte à porte en Loire Atlantique.

lot 1 Pays d'Ancenis Secteur Sud. Chaque lot est un accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimum et maximum ci-après définis : Pas de montant minimum Montant maximum pour le lot 1 : 84 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

lot 2 TAD Pays d'Ancenis Secteur Nord. Chaque lot est un accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimum et maximum ci-après définis : Pas de montant minimum Montant maximum pour le lot 2 : 55 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

lot 3 Pays d'Ancenis Secteur Ouest. Chaque lot est un accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimum et maximum ci-après définis : Pas de montant minimum Montant maximum pour le lot 3 : 59 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimum et maximum ci-après définis : pas de montants minimum Montant maximum : 8 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimum et maximum ci-après définis : pas de montants minimum Montant maximum :66 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimum et maximum ci-après définis : Pas de montants minimum ; Montant maximum : 28 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre

Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimum et maximum ci-après définis : Pas de montants minimum ; Montant maximum : 13 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque accord cadre est mono-attributaire. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimum et maximum ci-après définis : Pas de montants minimum : Montant maximum : 80 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque accord cadre est mono-attributaire. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimum et maximum ci-après définis : Pas de montants minimum ; Montant maximum : 7000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre