Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain

Critères de sélection des candidatures : situation juridique, capacités professionnelles et techniques. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : Voir l’e-mail. Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Accord-cadre à bons de commandes, pour lot 1 : un minimum de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de 22 500 euro(s) Ht pour la période initiale et un minimum de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de 15 000 euro(s) Ht pour la période de reconduction, pour lot 2 : un minimum de 20 000 euro(s) Ht et un maximum de 75 000 euro(s) Ht pour la période initiale et un minimum de 20 000 euro(s) Ht et un maximum de 50 000 euro(s) Ht pour la période de reconduction, pour lot 3 : un minimum de 3 000 euro(s) Ht et un maximum de 37 500 euro(s) Ht pour la période initiale et un minimum de 3 000 euro(s) Ht et un maximum de 25 000 euro(s) Ht pour la période de reconduction. Les montants inscrits aux articles 2.1.3 et 6 correspondent au maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre. Le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres s'élève à 26 400.00 euro(s) Ht pour le lot 1, 77 070.00 euro(s) Ht pour le lot 2 et 42 914.10 euro(s) Ht pour le lot 3. Avis rectificatif n°2023/S201-630828 envoyé au Joue et Boamp le 13/10/2023

Critères de sélection des candidatures : situation juridique, capacités professionnelles et techniques. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : Voir l’e-mail. Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Accord-cadre à bons de commandes, pour lot 1 : un minimum de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de 22 500 euro(s) Ht pour la période initiale et un minimum de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de 15 000 euro(s) Ht pour la période de reconduction, pour lot 2 : un minimum de 20 000 euro(s) Ht et un maximum de 75 000 euro(s) Ht pour la période initiale et un minimum de 20 000 euro(s) Ht et un maximum de 50 000 euro(s) Ht pour la période de reconduction, pour lot 3 : un minimum de 3 000 euro(s) Ht et un maximum de 37 500 euro(s) Ht pour la période initiale et un minimum de 3 000 euro(s) Ht et un maximum de 25 000 euro(s) Ht pour la période de reconduction. Les montants inscrits aux articles 2.1.3 et 6 correspondent au maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre. Le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres s'élève à 26 400.00 euro(s) Ht pour le lot 1, 77 070.00 euro(s) Ht pour le lot 2 et 42 914.10 euro(s) Ht pour le lot 3. Avis rectificatif n°2023/S201-630828 envoyé au Joue et Boamp le 13/10/2023

Critères de sélection des candidatures : situation juridique, capacités professionnelles et techniques. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : Voir l’e-mail. Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Accord-cadre à bons de commandes, pour lot 1 : un minimum de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de 22 500 euro(s) Ht pour la période initiale et un minimum de 1 000 euro(s) Ht et un maximum de 15 000 euro(s) Ht pour la période de reconduction, pour lot 2 : un minimum de 20 000 euro(s) Ht et un maximum de 75 000 euro(s) Ht pour la période initiale et un minimum de 20 000 euro(s) Ht et un maximum de 50 000 euro(s) Ht pour la période de reconduction, pour lot 3 : un minimum de 3 000 euro(s) Ht et un maximum de 37 500 euro(s) Ht pour la période initiale et un minimum de 3 000 euro(s) Ht et un maximum de 25 000 euro(s) Ht pour la période de reconduction. Les montants inscrits aux articles 2.1.3 et 6 correspondent au maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre. Le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres s'élève à 26 400.00 euro(s) Ht pour le lot 1, 77 070.00 euro(s) Ht pour le lot 2 et 42 914.10 euro(s) Ht pour le lot 3. Avis rectificatif n°2023/S201-630828 envoyé au Joue et Boamp le 13/10/2023