Fourniture de mobiliers urbains

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 200000 € HT pour 4 ans fermes concernant uniquement la Ville de La Roche-sur-Yon. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification prévisible en juin 2024 pour une durée ferme de 4 ans. Les bons de commande ne seront émis qu'à partir du 17/07/2024.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum fixé en valeur à 300 000 € HT pour l'ensemble des membres du groupement avec répartition contractuelle précisée à l'article 5 de l'acte d'engagement. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification prévisible en juin 2024 pour une durée ferme de 4 ans. Les bons de commande ne seront émis qu'à partir du 15/10/2024.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum fixé en valeur à 110 000 € HT pour l'ensemble des membres du groupement avec répartition contractuelle précisée à l'article 5 de l'acte d'engagement. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification prévisible en juin 2024 pour une durée ferme de 4 ans.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum fixé en valeur à 150 000 € HT pour l'ensemble des membres du groupement avec répartition contractuelle précisée à l'article 5 de l'acte d'engagement. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification prévisible en juin 2024 pour une durée ferme de 4 ans.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum fixé en valeur à 225 000 € HT pour l'ensemble des membres du groupement avec répartition contractuelle précisée à l'article 5 de l'acte d'engagement. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification prévisible en juin 2024 pour une durée ferme de 4 ans.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum fixé en valeur à 100 000 € HT pour l'ensemble des membres du groupement avec répartition contractuelle précisée à l'article 5 de l'acte d'engagement. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification prévisible en juin 2024 pour une durée ferme de 4 ans.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum fixé en valeur à 260 000 € HT pour l'ensemble des membres du groupement avec répartition contractuelle précisée à l'article 5 de l'acte d'engagement. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification prévisible en juin 2024 pour une durée ferme de 4 ans.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum fixé en valeur à 600 000 € HT pour l'ensemble des membres du groupement avec répartition contractuelle précisée à l'article 5 de l'acte d'engagement. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification prévisible en juin 2024 pour une durée ferme de 4 ans.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum fixé en valeur à 600 000 € HT pour l'ensemble des membres du groupement avec répartition contractuelle précisée à l'article 5 de l'acte d'engagement. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification prévisible en juin 2024 pour une durée ferme de 4 ans.