Fourniture et livraison de petits mobiliers urbains
Appel d'offres
Ville de Puteaux
2024-02-23
La consultation porte sur le choix d'un prestataire pour la fourniture et la livraison de petits mobiliers urbains pour la ville de Puteaux. La consultation est un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-21912
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34928400 - Mobilier urbain
Dates importantes
- Date de clôture : 25/03/2024 11:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Hauts-de-Seine (92)
- Identifiant interne : PF241300
Lots
Lot 1 : Corbeilles de propreté
Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, selon les dispositions de l'article R2162-4 2° et suivants du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 65 000,00 euros H.T.
Lot 2 : Petits mobiliers divers
Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, selon les dispositions de l'article R2162-4 2° et suivants du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 800 000,00 euros H.T.
Lot 3 : Bacs à végétaux
Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, selon les dispositions de l'article R2162-4 2° et suivants du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 40 000,00 euros H.T.
Lot 4 : Bancs de jardin
Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, selon les dispositions de l'article R2162-4 2° et suivants du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 65 000,00 euros H.T.
Acheteurs
Ville de Puteaux
SIRET: 21920062300011
Documents
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