Fourniture et livraison de pains frais pour les restaurants du personnel départemental, l'Unité Centrale de production (UCP) départementale E. BRAZIER et les établissements qui lui sont rattachés.

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 15 000 € HT et montant maximum annuel : 30 000 € HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à sa date de notification, pour une durée d'un an. Il sera ensuite reconduit, par décision tacite de l'administration, par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Afin d'apprécier avec précision la qualité du pain, des échantillons sont à fournir obligatoirement et gracieusement dans les conditions mentionnées à l'article 5.2 du RC, le mardi 9 avril 2024 de 8h30 à 10h00. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 7 000 € HT et montant maximum annuel : 15 000 € HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à sa date de notification, pour une durée d'un an. Il sera ensuite reconduit, par décision tacite de l'administration, par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Afin d'apprécier avec précision la qualité du pain, des échantillons sont à fournir obligatoirement et gracieusement dans les conditions mentionnées à l'article 5.2 du RC, le mardi 9 avril 2024 de 8h30 à 10h00. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 15 000 € HT et montant maximum annuel : 30 000 € HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à sa date de notification, pour une durée d'un an. Il sera ensuite reconduit, par décision tacite de l'administration, par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Afin d'apprécier avec précision la qualité du pain, des échantillons sont à fournir obligatoirement et gracieusement dans les conditions mentionnées à l'article 5.2 du RC, le mardi 9 avril 2024 de 8h30 à 10h00. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 90 000 € HT et montant maximum annuel : 130 000 € HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à sa date de notification, pour une durée d'un an. Il sera ensuite reconduit, par décision tacite de l'administration, par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Afin d'apprécier avec précision la qualité du pain, des échantillons sont à fournir obligatoirement et gracieusement dans les conditions mentionnées à l'article 5.2 du RC, le mardi 9 avril 2024 de 8h30 à 10h00. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.