Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures (4 lots)
Avis d'attribution
Conseil départemental du Val d'Oise
2024-02-22
La présente consultation a pour objet l'Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures (4 lots), chaque lot comporte une clause d'insertion par l'activité économique. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 875 000 ? HT. Le marché est composé de 4 lots géographiques : ?Lot 1 : Zone Sud du Département ?Lot 2 : Zone Ouest du Département ?Lot 3 : Zone Nord et Centre du Département ?Lot 4 : Zone Est du Département Aucune négociation n'a eu lieu dans le cadre de la présente procédure.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-21333
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45421000 - Travaux de menuiserie
Lots
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures - Lot 1 : Zone Sud du Département
LOT-0001La présente consultation a pour objet l'Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 875 000 ? HT. Aucune négociation n'a eu lieu dans le cadre de la présente procédure.
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures - Lot 2 : Zone Ouest du Département
LOT-0002La présente consultation a pour objet l'Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 875 000 ? HT. Aucune négociation n'a eu lieu dans le cadre de la présente procédure.
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures - Lot 3 : Zone Nord et Centre du Département
LOT-0003La présente consultation a pour objet l'Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 875 000 ? HT. Aucune négociation n'a eu lieu dans le cadre de la présente procédure.
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures - Lot 4 : Zone Est du Département
LOT-0004La présente consultation a pour objet l'Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 875 000 ? HT. Aucune négociation n'a eu lieu dans le cadre de la présente procédure.
Acheteurs
Conseil départemental du Val d'Oise
ORG-0001SIRET: 22950127500015
Documents
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