2024-SA0004 _Collecte, transport et traitement/valorisation des déchets générés par le Département de la Moselle

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum lot 1 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 250 000,00 euro(s) Ht _ 300 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 320 000,00 euro(s) Ht _ 384 000,00 euro(s) Ttc lot 3 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 140 000,00 euro(s) Ht _ 168 000,00 euro(s) Ttc lot 4 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 10 000,00 euro(s) Ht _ 12 000,00 euro(s) Ttc lot 5 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 20 000,00 euro(s) Ht _ 24 000,00 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante : lot 1 : 200 000,00 euro(s) Ht _ 240 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : 200 000,00 euro(s) Ht _ 240 000,00 euro(s) Ttc lot 3 : 132 000,00 euro(s) Ht _ 158 400,00 euro(s) Ttc lot 4 : 3 000,00 euro(s) Ht _ 3 600,00 euro(s) Ttc lot 1 : 4 000,00 euro(s) Ht _ 4 800,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Visite des lieux : Pour le lot n°1 Déchets de bureau (papiers, cartons) - Marché réservé aux entreprises adaptées Les candidats peuvent de manière facultative effectuer une visite, afin de leur permettre d'avoir une parfaite connaissance de la configuration des locaux de stockage des déchets. Personnes à contacter : Madame Laure Pilmes - 03.87.21.53.94 ou Monsieur Patrick Schummer - 03.87.21.98.14 Dates et horaires : sur rendez-vous Les visites seront possibles jusqu'à une semaine avant la date limite de remise des offres. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées * Durée du contrat : Elle est fixée à 12 mois à compter du 01/07/2024 ou de la date de notification du contrat si celle-ci intervient après le 01/07/2024

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum lot 1 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 250 000,00 euro(s) Ht _ 300 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 320 000,00 euro(s) Ht _ 384 000,00 euro(s) Ttc lot 3 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 140 000,00 euro(s) Ht _ 168 000,00 euro(s) Ttc lot 4 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 10 000,00 euro(s) Ht _ 12 000,00 euro(s) Ttc lot 5 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 20 000,00 euro(s) Ht _ 24 000,00 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante : lot 1 : 200 000,00 euro(s) Ht _ 240 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : 200 000,00 euro(s) Ht _ 240 000,00 euro(s) Ttc lot 3 : 132 000,00 euro(s) Ht _ 158 400,00 euro(s) Ttc lot 4 : 3 000,00 euro(s) Ht _ 3 600,00 euro(s) Ttc lot 1 : 4 000,00 euro(s) Ht _ 4 800,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Visite des lieux : Pour le lot n°1 Déchets de bureau (papiers, cartons) - Marché réservé aux entreprises adaptées Les candidats peuvent de manière facultative effectuer une visite, afin de leur permettre d'avoir une parfaite connaissance de la configuration des locaux de stockage des déchets. Personnes à contacter : Madame Laure Pilmes - 03.87.21.53.94 ou Monsieur Patrick Schummer - 03.87.21.98.14 Dates et horaires : sur rendez-vous Les visites seront possibles jusqu'à une semaine avant la date limite de remise des offres. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées * Durée du contrat : Elle est fixée à 12 mois à compter du 01/07/2024 ou de la date de notification du contrat si celle-ci intervient après le 01/07/2024

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum lot 1 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 250 000,00 euro(s) Ht _ 300 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 320 000,00 euro(s) Ht _ 384 000,00 euro(s) Ttc lot 3 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 140 000,00 euro(s) Ht _ 168 000,00 euro(s) Ttc lot 4 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 10 000,00 euro(s) Ht _ 12 000,00 euro(s) Ttc lot 5 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 20 000,00 euro(s) Ht _ 24 000,00 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante : lot 1 : 200 000,00 euro(s) Ht _ 240 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : 200 000,00 euro(s) Ht _ 240 000,00 euro(s) Ttc lot 3 : 132 000,00 euro(s) Ht _ 158 400,00 euro(s) Ttc lot 4 : 3 000,00 euro(s) Ht _ 3 600,00 euro(s) Ttc lot 1 : 4 000,00 euro(s) Ht _ 4 800,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Visite des lieux : Pour le lot n°1 Déchets de bureau (papiers, cartons) - Marché réservé aux entreprises adaptées Les candidats peuvent de manière facultative effectuer une visite, afin de leur permettre d'avoir une parfaite connaissance de la configuration des locaux de stockage des déchets. Personnes à contacter : Madame Laure Pilmes - 03.87.21.53.94 ou Monsieur Patrick Schummer - 03.87.21.98.14 Dates et horaires : sur rendez-vous Les visites seront possibles jusqu'à une semaine avant la date limite de remise des offres. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées * Durée du contrat : Elle est fixée à 12 mois à compter du 01/07/2024 ou de la date de notification du contrat si celle-ci intervient après le 01/07/2024

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum lot 1 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 250 000,00 euro(s) Ht _ 300 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 320 000,00 euro(s) Ht _ 384 000,00 euro(s) Ttc lot 3 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 140 000,00 euro(s) Ht _ 168 000,00 euro(s) Ttc lot 4 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 10 000,00 euro(s) Ht _ 12 000,00 euro(s) Ttc lot 5 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 20 000,00 euro(s) Ht _ 24 000,00 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante : lot 1 : 200 000,00 euro(s) Ht _ 240 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : 200 000,00 euro(s) Ht _ 240 000,00 euro(s) Ttc lot 3 : 132 000,00 euro(s) Ht _ 158 400,00 euro(s) Ttc lot 4 : 3 000,00 euro(s) Ht _ 3 600,00 euro(s) Ttc lot 1 : 4 000,00 euro(s) Ht _ 4 800,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Visite des lieux : Pour le lot n°1 Déchets de bureau (papiers, cartons) - Marché réservé aux entreprises adaptées Les candidats peuvent de manière facultative effectuer une visite, afin de leur permettre d'avoir une parfaite connaissance de la configuration des locaux de stockage des déchets. Personnes à contacter : Madame Laure Pilmes - 03.87.21.53.94 ou Monsieur Patrick Schummer - 03.87.21.98.14 Dates et horaires : sur rendez-vous Les visites seront possibles jusqu'à une semaine avant la date limite de remise des offres. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées * Durée du contrat : Elle est fixée à 12 mois à compter du 01/07/2024 ou de la date de notification du contrat si celle-ci intervient après le 01/07/2024

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum lot 1 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 250 000,00 euro(s) Ht _ 300 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 320 000,00 euro(s) Ht _ 384 000,00 euro(s) Ttc lot 3 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 140 000,00 euro(s) Ht _ 168 000,00 euro(s) Ttc lot 4 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 10 000,00 euro(s) Ht _ 12 000,00 euro(s) Ttc lot 5 : sans minimum _ maximum sur 4 ans : 20 000,00 euro(s) Ht _ 24 000,00 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante : lot 1 : 200 000,00 euro(s) Ht _ 240 000,00 euro(s) Ttc lot 2 : 200 000,00 euro(s) Ht _ 240 000,00 euro(s) Ttc lot 3 : 132 000,00 euro(s) Ht _ 158 400,00 euro(s) Ttc lot 4 : 3 000,00 euro(s) Ht _ 3 600,00 euro(s) Ttc lot 1 : 4 000,00 euro(s) Ht _ 4 800,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * Visite des lieux : Pour le lot n°1 Déchets de bureau (papiers, cartons) - Marché réservé aux entreprises adaptées Les candidats peuvent de manière facultative effectuer une visite, afin de leur permettre d'avoir une parfaite connaissance de la configuration des locaux de stockage des déchets. Personnes à contacter : Madame Laure Pilmes - 03.87.21.53.94 ou Monsieur Patrick Schummer - 03.87.21.98.14 Dates et horaires : sur rendez-vous Les visites seront possibles jusqu'à une semaine avant la date limite de remise des offres. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées * Durée du contrat : Elle est fixée à 12 mois à compter du 01/07/2024 ou de la date de notification du contrat si celle-ci intervient après le 01/07/2024