Prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHT 84

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 16 667,66 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 100 000 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 800 000 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 246 600 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 36 666,67 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 14 100 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 220 900 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 229 166,67 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 70 833,33 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 20 550 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 84 483,33 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R-2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 123 300 euros HT. Il est conclu pour une période allant du 15/01/2024 au 31/12/2024, reconductible 2 fois pour 12 mois, jusqu'au 31/12/2026.