Prestations d'espaces verts sur les espaces gérés par Saint-Étienne Métropole

L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 est un marché réservé. Par le biais de cette consultation, Saint Etienne Métropole souhaite favoriser l'insertion professionnelle. Conformément à l'article 9.4 du Cahier des Clauses Administratives Particulières, le titulaire du lot 2 devra recourir à un quota d'heures d'insertion de minimum 400 heures /an (soit 1 600 heures pour toute la durée du contrat). Les prestations sont réglées par des prix unitaires