Accord-cadre mono attributaire - Réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées/eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable

L'accord-cadre concerne la réalisation de travaux courants sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable, à une profondeur maximale de 3,5m et dont le montant est compris entre 100 000 euro(s) /HT et 500 000 euro(s) /HT . L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Saint-Etienne Métropole demande au prestataire d'assurer 65 heures d'insertion par tranche de travaux d'un montant de 100 000 euros HT