Mission de maîtrise d'oeuvre partielle nécessaire à la réalisation de travaux de compensation / renaturation au dossier de demande de dérogation au titre de l'article L.411-2 du code de l'environnement à Calais.
Appel d'offres
2024-02-18
ServicesMaîtrise d'oeuvre
La mission confiée au Maître d'Oeuvre est composée des éléments de missions suivant: PRO- ACT- VISA - DET - AOR -OPC-missions réglementaires Il est décomposé en une tranche ferme et 20 tranches optionnelles. La durée du marché est de 36 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations.
Lots
Exercice du rôle de maître d'oeuvre pour les études et le suivi des travaux de compensation / renaturation relatifs au dossier de demande de dérogation au titre de l'article L.411-2 du code de l'environnement.
LOT-0001Services
La mission confiée au Maître d'Oeuvre est composée des éléments cités ci-après (la mission est précisée dans le CCAP et l'acte d'engagement) : PRO- ACT- VISA - DET - AOR -OPC-missions réglementaires
Acheteurs
Territoires Soixante-Deux
ORG-0001SIRET: 32791063400069
Adresse2 rue Joseph Marie Jacquard, 62800, Liévin
Site Webwww.territoires62.fr