Fourniture de consommables pour les besoins de la régie Palm Bus

Le marché a pour objet la fourniture de consommables pour les besoins de la régie Palm Bus. Le marché est un accord-cadre. L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande et est conclu avec un seul opérateur économique. Il est passé sans minimum et avec un maximum de 60 000 EUR HT par période de 12 mois. Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible tacitement 5 fois, par périodes de 12 mois chacune. Ainsi, la durée globale du marché est de 72 mois maximum.