ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DU MARCHE PERFORMANCE ENERGETIQUE DES INSTALLATIONS THERMIQUES-.

La Commune de Vandœuvre souhaite s’adjoindre les services d’un assistant à maitrise d’ouvrage (A.M.O) qui assurera une mission d’assistance, de contrôle, d’élaboration des documents techniques et juridiques et de suivi. Ce marché d’exploitation « génie climatique », pour lequel le présent marché d’AMO est conclu est majoritairement de type à intéressement (P1, P2, P3). Les caractéristiques techniques principales de la prestation à effectuer sont définies au Cahier des Clauses Particulières (CCP). La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire-.