Prestations de traiteurs : fourniture de cocktails servis debout lors des réunions
Appel d'offres
2024-02-13
Prestations de traiteurs pour la fourniture de cocktails servis debout lors des réunions. Les réunions sont des commissions locales de l'énergie, des comités syndicaux et autres réunions. Décomposé en 15 lots géographiques. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande. Les trois lots n°12, 13 et 14 sont réservés aux entreprises adaptées mentionnés à l'article L5213-13 du Code du travail et aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnées à l'article L344-2 du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes conformément à l'article L2113-12 du Code de la commande publique ; et à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, conformément à l'article L2113-13 du Code de la commande publique. Durée d'exécution du contrat : 12 mois avec 3 reconductions tacites par période de 12 mois. Durée totale de 48 mois maximum
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-18250
- Procédure : Procédure adaptée
- Famille : FNS
- Classification CPV : 55520000
Dates importantes
- Date de clôture : 19/03/2024 11:00 (cloturé)
Autres informations
Lots
1 : Cle n°1 - Cle entre Seine et Manche. Sans montant minimum et avec un montant maximal annuel de 2200 euro(s) Ht
LOT-00012 : Cle n°2 - Cle de la région de Fécamp - Goderville. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2000 euro(s) Ht
LOT-00023 : Cle n°3 - Cle du Pays de Caux. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2200 euro(s) Ht
LOT-00034 : Cle n°4 - Cle de Caux Vallée de Seine. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2100 euro(s) Ht
LOT-00045 : Cle n°5 - Cle de la Côte d'Albâtre - Valmont. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2400 euro(s) Ht
LOT-00056 : Cle n°6 - Cle de la région de Luneray. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2300 euro(s) Ht
LOT-00067 : Cle n°7 - Cle de la région Pavilly - Yerville. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2000 euro(s) Ht
LOT-00078 : Cle n°9 - Cle de la région de Buchy. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2100 euro(s) Ht
LOT-00089 : Cle n°10 - Cle de la région de Bellecombre - Longueville - Tôtes. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2500 euro(s) Ht
LOT-000910 : Cle n°11 - Cle de la région Dieppoise. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2000 euro(s) Ht
LOT-001011 : Cle n°12 - Cle de la région de Criel - Incheville - Londinières. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2000 euro(s) Ht
LOT-001112 : Cle n°13 - Cle de la région d'Aumale - Blangy - Neufchâtel.
LOT-0012Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2400 euro(s) Ht. Conformément à l'article L2113-14 du Code de la commande publique, le lot n°12 : Cle n°13 - Cle de la région d'Aumale - Blangy - Neufchâtel est réservé à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L2113-12 et à ceux qui répondent aux conditions de l'article L2113-13
13 : Cle n°14 - Cle du Pays de Bray.
LOT-0013Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2200 euro(s) Ht. Conformément à l'article L2113-14 du Code de la commande publique, le lot n°13 : Cle n°14 - Cle du Pays de Bray est réservé à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L2113-12 et à ceux qui répondent aux conditions de l'article L2113-13
14 : Cle n°16 - Cle des Portes Nord-Ouest de Rouen.
LOT-0014Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1500 euro(s) Ht. Conformément à l'article L2113-14 du Code de la commande publique, le lot n°14 : Cle n° 16 - Cle des Portes Nord-Ouest de Rouen est réservé à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L2113-12 et à ceux qui répondent aux conditions de l'article L2113-13
15 : Sde76 Comités Syndicaux et autres réunions. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10500 euro(s) Ht
LOT-0015Acheteurs
Syndicat Département d'Energie de la Seine-Maritime
ORG-0001SIRET: 25760044500031
Documents
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