23V0295AOO - Fourniture de livres destinés aux enfants de 2 à 6 ans pour Noël 2024 (AC-PC)

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximum par lot (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) : - Lot 1 : 59 000,00 euro(s) Ht - Lot 2 : 50 000,00 euro(s) Ht - Lot 3 : 50 000,00 euro(s) Ht Montant total maximum : 159 000,00 euro(s) Ht Les prestations sont réparties en 3 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccp. La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur plan d'achats socialement et écologiquement responsables, le Spaser (Schéma des achats socialement et écologiquement responsables). La durée de l'accord-cadre commence à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024. Le titulaire devra s'assurer de sa capacité à effectuer entre le 11 et le 22 novembre 2024 la livraison des livres pour 135 points de livraison environ. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement, sous peine de rejet de leur offre, un échantillon de chaque ouvrage proposé au bordereau des prix unitaires du lot auquel il soumissionne. De plus, afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats numéroteront les échantillons dans un ordre identique à celui des livres proposés dans le Bpu (de 1 à 6 pour chaque lot). Les échantillons devront être réceptionnés par l'acheteur avant les dates et heures limites de remise des offres indiquées au Rc. Les frais d'envoi et de livraison des échantillons sont à la charge des candidats. Le colis devra parvenir à l'adresse suivante : Mairie de Toulouse Maison Municipale des Familles Direction de l'éducation - Service Parcours éducatifs 4ème étage (bureau n°418) 32/34 Boulevard André Netwiller 31200 Toulouse Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires. Financement : Ressources propres Ville de Toulouse. Délai global de paiement : 30 jours

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximum par lot (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) : - Lot 1 : 59 000,00 euro(s) Ht - Lot 2 : 50 000,00 euro(s) Ht - Lot 3 : 50 000,00 euro(s) Ht Montant total maximum : 159 000,00 euro(s) Ht Les prestations sont réparties en 3 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccp. La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur plan d'achats socialement et écologiquement responsables, le Spaser (Schéma des achats socialement et écologiquement responsables). La durée de l'accord-cadre commence à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024. Le titulaire devra s'assurer de sa capacité à effectuer entre le 11 et le 22 novembre 2024 la livraison des livres pour 135 points de livraison environ. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement, sous peine de rejet de leur offre, un échantillon de chaque ouvrage proposé au bordereau des prix unitaires du lot auquel il soumissionne. De plus, afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats numéroteront les échantillons dans un ordre identique à celui des livres proposés dans le Bpu (de 1 à 6 pour chaque lot). Les échantillons devront être réceptionnés par l'acheteur avant les dates et heures limites de remise des offres indiquées au Rc. Les frais d'envoi et de livraison des échantillons sont à la charge des candidats. Le colis devra parvenir à l'adresse suivante : Mairie de Toulouse Maison Municipale des Familles Direction de l'éducation - Service Parcours éducatifs 4ème étage (bureau n°418) 32/34 Boulevard André Netwiller 31200 Toulouse Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires. Financement : Ressources propres Ville de Toulouse. Délai global de paiement : 30 jours

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximum par lot (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) : - Lot 1 : 59 000,00 euro(s) Ht - Lot 2 : 50 000,00 euro(s) Ht - Lot 3 : 50 000,00 euro(s) Ht Montant total maximum : 159 000,00 euro(s) Ht Les prestations sont réparties en 3 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccp. La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur plan d'achats socialement et écologiquement responsables, le Spaser (Schéma des achats socialement et écologiquement responsables). La durée de l'accord-cadre commence à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024. Le titulaire devra s'assurer de sa capacité à effectuer entre le 11 et le 22 novembre 2024 la livraison des livres pour 135 points de livraison environ. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement, sous peine de rejet de leur offre, un échantillon de chaque ouvrage proposé au bordereau des prix unitaires du lot auquel il soumissionne. De plus, afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats numéroteront les échantillons dans un ordre identique à celui des livres proposés dans le Bpu (de 1 à 6 pour chaque lot). Les échantillons devront être réceptionnés par l'acheteur avant les dates et heures limites de remise des offres indiquées au Rc. Les frais d'envoi et de livraison des échantillons sont à la charge des candidats. Le colis devra parvenir à l'adresse suivante : Mairie de Toulouse Maison Municipale des Familles Direction de l'éducation - Service Parcours éducatifs 4ème étage (bureau n°418) 32/34 Boulevard André Netwiller 31200 Toulouse Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires. Financement : Ressources propres Ville de Toulouse. Délai global de paiement : 30 jours