Opération de fouilles archéologiques préventives pour la réalisation du projet requalification du Cours Brillier

Marché relancé suite à la déclaration sans suite de la procédure initiale pour motif d'intérêt général en raison d'une modification du cahier des charges Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec maximum de 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 36 mois à compter de la notification du marché. Les travaux sur le cours Brillier, font l'objet de l'arrêté n°2024-80 du 25 janvier 2024 portant prescription d'une fouille d'archéologie préventive modificative. L'arrêté est joint en annexe au présent dossier de consultation