Réalisation des petits aménagements de sécurité et des aires de covoiturage sur les routes départementales (I)

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est fixé une période de préparation, comprise dans le délai d'exécution du bon de commande qui, conformément à l'article 28.1 du Ccag-Travaux, est de 2 mois. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les valeurs estimées sont toutes périodes confondues

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est fixé une période de préparation, comprise dans le délai d'exécution du bon de commande qui, conformément à l'article 28.1 du Ccag-Travaux, est de 2 mois. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les valeurs estimées sont toutes périodes confondues

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est fixé une période de préparation, comprise dans le délai d'exécution du bon de commande qui, conformément à l'article 28.1 du Ccag-Travaux, est de 2 mois. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les valeurs estimées sont toutes périodes confondues

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est fixé une période de préparation, comprise dans le délai d'exécution du bon de commande qui, conformément à l'article 28.1 du Ccag-Travaux, est de 2 mois. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les valeurs estimées sont toutes périodes confondues

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est fixé une période de préparation, comprise dans le délai d'exécution du bon de commande qui, conformément à l'article 28.1 du Ccag-Travaux, est de 2 mois. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les valeurs estimées sont toutes périodes confondues