M.2023-27 Accord-cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte

Le présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte. La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) ainsi que dans le BPU propre à chaque lot. Le marché est décomposé en 13 lots. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation est passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162- 13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et avec montant maximum annuel de commande. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.