MISSIONS D'ÉTUDES DANS LE CADRE DE LA FAISABILITÉ DE GROSSES OPÉRATIONS INTERVENANTS SUR LE PATRIMOINE BÂTI ET NON BÂTI DU DÉPARTEMENT DU VAR - Lot n°1 : MISSIONS D'ÉTUDES ENVIRONNEMENTALES

La présente consultation concerne les missions d'études dans le cadre de la faisabilité de grosses opérations intervenants sur le patrimoine bâti et non bâti du Département du Var - Lot n°1 : Missions d'études environnementales. Le marché est réparti en 2 lots, traités par marchés séparés : Lot 1 : Missions d'études environnementales, objet de la présente consultation ; Lot 2 : Missions d'études ESSP; ce marché sera lancé ultérieurement selon la procédure des petits lots sans montant minimum et pour un montant maximum de 40 000 euro(s) HT sur 4 ans fermes. Il sera conclu un marché mono-attributaire à bons de commande cf. aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Démarrage à compter de sa date de notification et s'achèvera au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint, au plus tard au terme d'un délai ferme de 4 ans. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental