Etude de potentiel pour un projet d'hydroélectricité sur la commune de Limoges

Dans l'optique de développer l'hydroélectricité sur la commune de Limoges, cette étude préalable a pour objet de mesurer le potentiel hydroélectrique notamment des différents sites présélectionner au CCTP par le Pouvoir Adjudicateur. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion éventuelle de marchés subséquents. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs