Achat et livraison de fournitures scolaires, livres scolaires, jeux, et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Pontarlier - RELANCE DU LOT 3

Il s'agit de la relance du LOT 3 "Livres scolaires et non scolaires, matériels d'accompagnement et assimilés" L'accord-cadre à bons de commandes sera conclu de la notification au 31/12/2024, et pourra être renouvelé pour 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2025. Cet accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant maximum pour ce lot, et par période est de 16 000 euro(s) HT (soit 32 000 euro(s) HT max pour la totalité du marché)