Accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de la tenue vestimentaire commune à destination des enfants scolarisés dans les écoles de la Ville de Troyes - Lot 2 : blouses vestimentaires pour les enfants des écoles maternelles-.

Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 2 lots définis comme suit : ▪ Lot 1 : tenues vestimentaires pour les enfants des écoles élémentaires ▪ Lot 2 : blouses vestimentaires pour les enfants des écoles maternelles En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. La présente consultation concerne uniquement le lot n°2. Quant au lot n°1, ce dernier a été attribué précédemment. Attention : Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre un échantillon de la blouse (non personnalisée) défini à l’article 6-1 du Cahier des Clauses Particulières conformément aux stipulations du réglement de la consultation.-.