ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE SACS PLASTIQUES A DÉCHETS
Appel d'offres
Groupement Agglomération du Beauvaisis, Ville de Beauvais, CCAS, OT
2024-02-09
L'accord cadre est conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. L'accord cadre est passé en groupement de commande : Ville de Beauvais, Communauté d'agglomération du Beauvaisis, l'Office du Tourisme et le Centre communal d'actions sociales. Le membre coordonnateur est la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-15478
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 19640000 - Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Dates importantes
- Date de clôture : 08/03/2024 11:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Oise (60)
- Identifiant interne : SACSDECHETS
Lots
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE SACS PLASTIQUES A DÉCHETS
LOT-0000L'accord cadre est conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. L'accord cadre est passé en groupement de commande : Ville de Beauvais, Communauté d'agglomération du Beauvaisis, l'Office du Tourisme et le Centre communal d'actions sociales. Le membre coordonnateur est la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis
Acheteurs
Groupement Agglomération du Beauvaisis, Ville de Beauvais, CCAS, OT
SIRET: 20006799900017
Documents
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