ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION/TRAITEUR POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DU VAL D'OISE - 3 LOTS
Avis d'attribution
Conseil départemental du Val d'Oise
2024-02-09
La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations de restauration/traiteur pour les besoins du Département du Val d'Oise - 3 lots. La consultation a été effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2123-1 3°, R. 2123-4 à -7, et R. 2131-12 et -14, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le marché est composé de 3 lots techniques. Aucune négociation n'a eu lieu dans le cadre de la présente procédure.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-15456
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 55523000 - Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Lots
Lot 1 : Réalisation de prestations de restauration traiteur pour les besoins du Département du Val d'Oise
LOT-0001La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations de restauration/traiteur pour les besoins du Département du Val d'Oise -Lot 1 : Réalisation de prestations de restauration traiteur pour les besoins du Département du Val d'Oise. La consultation a été effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2123-1 3°, R. 2123-4 à -7, et R. 2131-12 et -14, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 30 000 ? HT et un montant maximum annuel de 200 000 ? HT.
Lot 2 : Fourniture de plateaux repas et restauration rapide pour les besoins du Département du Val d'Oise
LOT-0002La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations de restauration/traiteur pour les besoins du Département du Val d'Oise -Lot 2 : Fourniture de plateaux repas et restauration rapide pour les besoins du Département du Val d'Oise. La consultation a été effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2123-1 3°, R. 2123-4 à -7, et R. 2131-12 et -14, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 ? HT et un montant maximum annuel de 30 000 ? HT. La date prévisionnelle et les modalités de la dégustation ont été indiquées dans les documents de la consultation.
Réalisation de prestations de restauration traiteur « haut de gamme et prestige » pour les besoins du Département du Val d'Oise.
LOT-0003La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations de restauration/traiteur pour les besoins du Département du Val d'Oise - Lot 2 : Réalisation de prestations de restauration traiteur « haut de gamme et prestige » pour les besoins du Département du Val d'Oise. La consultation est effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2123-1 3°, R. 2123-4 à -7, et R. 2131-12 et -14, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à sa date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 ? HT et un montant maximum annuel de 50 000 ? HT.
Acheteurs
Conseil départemental du Val d'Oise
ORG-0001SIRET: 22950127500015
Documents
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