Fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux

Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S. chaque année, ce lot est un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants : Lot 1 : fourniture de produits laitiers et avicoles - Pas de montant minimum - Montant maximum : 2 080 000 euros HT Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Pas de montant minimum - Montant maximum : 2 000 000 euros HT C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum - Montant maximum : 80 000 euros HT À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander : - 340 000 euros HT de prestations par an pour la Ville. - 20 000 euros HT de prestations par an pour le C.C.A.S.

Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S. chaque année, ce lot est un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants : Lot 2 : fourniture de pains et de viennoiseries - Pas de montant minimum - Montant maximum : 640 000 euros HT Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Pas de montant minimum - Montant maximum : 600 000 euros HT C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum - Montant maximum : 40 000 euros HT À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander : - 70 000 euros HT de prestations par an pour la Ville. - 10 000 euros HT de prestations par an pour le C.C.A.S.

Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S. chaque année, ce lot est un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants : Lot 3 : fourniture de produits d'épicerie - Pas de montant minimum - Montant maximum : 1 280 000 euros HT Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Pas de montant minimum - Montant maximum : 1 200 000 euros HT C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum - Montant maximum : 80 000 euros HT À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander : - 150 000 euros HT de prestations par an pour la Ville. - 20 000 euros HT de prestations par an pour le C.C.A.S.

Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S. chaque année, ce lot est un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants : Lot 4 : fourniture de viande de volaille (fraiche et surgelée) et de produits dérivés - Pas de montant minimum - Montant maximum : 1 080 000 euros HT Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Pas de montant minimum - Montant maximum : 1 000 000 euros HT C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum - Montant maximum : 80 000 euros HT À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander : - 130 000 euros HT de prestations par an pour la Ville. - 20 000 euros HT de prestations par an pour le C.C.A.S.

Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par la restauration municipale et par le C.C.A.S. chaque année, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants : Lot 5 : fourniture de viande de boucherie fraîche et d'abats - Pas de montant minimum - Montant maximum : 1 680 000 euros HT Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Pas de montant minimum - Montant maximum : 1 600 000 euros HT C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum - Montant maximum : 80 000 euros HT À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander : - 200 000 euros HT de prestations par an pour la Ville. - 20 000 euros HT de prestations par an pour le C.C.A.S.