Marché à procédure adaptée en vue des prestations de traiteur en 4 lots

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros Ht pour la durée totale du marché pour l'ensemble des lots Le marché est passé pour une durée de 4 ans fermes à compter de sa date de notification (cf art. 1.1.5 du Ccap) Chaque lot sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: lot 1 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "diversité" noté sur 6 points et critère "conditions de production et de commercialisation" noté sur 4 points. Lot 2 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "diversité" noté sur 6 points et critère "performance environnementale" noté sur 4 points. lot 3 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "performance environnementale" noté sur 6 points et critère "valeur technique" noté sur 4 points. Lot 4 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "performance environnementale" noté sur 6 points et critère "diversité" noté sur 4 points. Les modalités de règlement des comptes sont indiqué à l'article 3 du Ccap. Pour le versement de l'avance voir article 3.5.2 du Ccap Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros Ht pour la durée totale du marché pour l'ensemble des lots Le marché est passé pour une durée de 4 ans fermes à compter de sa date de notification (cf art. 1.1.5 du Ccap) Chaque lot sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: lot 1 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "diversité" noté sur 6 points et critère "conditions de production et de commercialisation" noté sur 4 points. Lot 2 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "diversité" noté sur 6 points et critère "performance environnementale" noté sur 4 points. lot 3 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "performance environnementale" noté sur 6 points et critère "valeur technique" noté sur 4 points. Lot 4 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "performance environnementale" noté sur 6 points et critère "diversité" noté sur 4 points. Les modalités de règlement des comptes sont indiqué à l'article 3 du Ccap. Pour le versement de l'avance voir article 3.5.2 du Ccap Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros Ht pour la durée totale du marché pour l'ensemble des lots Le marché est passé pour une durée de 4 ans fermes à compter de sa date de notification (cf art. 1.1.5 du Ccap) Chaque lot sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: lot 1 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "diversité" noté sur 6 points et critère "conditions de production et de commercialisation" noté sur 4 points. Lot 2 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "diversité" noté sur 6 points et critère "performance environnementale" noté sur 4 points. lot 3 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "performance environnementale" noté sur 6 points et critère "valeur technique" noté sur 4 points. Lot 4 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "performance environnementale" noté sur 6 points et critère "diversité" noté sur 4 points. Les modalités de règlement des comptes sont indiqué à l'article 3 du Ccap. Pour le versement de l'avance voir article 3.5.2 du Ccap Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros Ht pour la durée totale du marché pour l'ensemble des lots Le marché est passé pour une durée de 4 ans fermes à compter de sa date de notification (cf art. 1.1.5 du Ccap) Chaque lot sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: lot 1 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "diversité" noté sur 6 points et critère "conditions de production et de commercialisation" noté sur 4 points. Lot 2 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "diversité" noté sur 6 points et critère "performance environnementale" noté sur 4 points. lot 3 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "performance environnementale" noté sur 6 points et critère "valeur technique" noté sur 4 points. Lot 4 : critère "prix" noté sur 10 points , critère "performance environnementale" noté sur 6 points et critère "diversité" noté sur 4 points. Les modalités de règlement des comptes sont indiqué à l'article 3 du Ccap. Pour le versement de l'avance voir article 3.5.2 du Ccap Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccap. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques